Conditions générales d'utilisation
Document établi à titre indicatif ; à compléter avec vos informations légales exactes avant publication définitive.
Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site de Le Kô-ya : consultation de la carte, des évènements et demande de réservation en ligne.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais afférents à cet accès (matériel, connexion…) sont à la charge de l'utilisateur.
Réservation en ligne
La demande de réservation effectuée via le site ne vaut que sous réserve de disponibilité réelle en salle ; Le Kô-ya se réserve le droit d'annuler ou de modifier une réservation après contact avec le client.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo) est la propriété de Le Kô-ya ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.
Responsabilité
Le Kô-ya s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site (carte, horaires, évènements) mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.